Gaëtan Troger


De: Gaëtan Tröger
chargé d'études documentaires principal, responsable du secteur gestion des crédits documentaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000049314164(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 202423/03/2024
De: Gaëtan Tröger
chargé d'études documentaires principal, responsable du secteur gestion des crédits documentaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048275095(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 202328/10/2023
De: Gaëtan Tröger
chargé d'études documentaires principal, responsable du secteur gestion des crédits documentaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000047640987(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 202307/06/2023
De: Gaëtan Tröger
chargé d'études documentaires principal, responsable du secteur gestion des crédits documentaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046029083(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202210/07/2022
De: Gaëtan Tröger
chargé d'études documentaires principal, responsable du secteur gestion des crédits documentaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000044901727(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 202211/01/2022
De: Gaëtan Tröger
chargé d'études documentaires principal, responsable du secteur gestion des crédits documentaires
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000044255130(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: Gaëtan TROGER
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
TREK1725427S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement, les différents documents listés au I du présent article
TREK1725427S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
TREK1725427S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
TREK1725427S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
TREK1725427S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
TREK1725427S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Gaëtan TROGER
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
TREK1719740S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement les différents documents listés au I du présent article
TREK1719740S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
TREK1719740S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
TREK1719740S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
TREK1719740S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
TREK1719740S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
DEVK1706656S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201725/04/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement les différents documents listés au I du présent article
DEVK1706656S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201725/04/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1706656S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201725/04/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
DEVK1706656S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201725/04/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school, les ordres de mission des agents de la d.school, et les lettres d'invitation pour toute personne participant pour le compte de l'école aux activités de la d.school, ainsi que les bons de commande liés à ces missions
ecole="École aux activités de la d.school"
DEVK1706656S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201725/04/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school, les ordres de mission des agents de la d.school, et les lettres d'invitation pour toute personne participant pour le compte de l'école aux activités de la d.school, ainsi que les bons de commande liés à ces missions, dans la limite d'un montant de 4 000 €
ecole="École aux activités de la d.school"
DEVK1706656S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201725/04/2017
De: Gaëtan TROGER
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
DEVK1625201S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 201625/12/2016
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement, les différents documents listés au I du présent article
DEVK1625201S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 201625/12/2016
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1625201S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 201625/12/2016
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
DEVK1625201S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 201625/12/2016
De: Gaëtan TROGER
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
DEVK1609418S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201610/05/2016
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement, les différents documents listés au I du présent article
DEVK1609418S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201610/05/2016
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1609418S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201610/05/2016
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
DEVK1609418S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 201610/05/2016
De: Gaëtan TROGER
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
DEVK1519405S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement les différents documents listés au I du présent article
DEVK1519405S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1519405S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
DEVK1519405S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement, les différents documents listés au I du présent article
DEVK1506925S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201525/04/2015
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
DEVK1506925S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201525/04/2015
De: Gaëtan TROGER
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
DEVK1506925S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201525/04/2015
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1428581S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
DEVK1428581S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1416370S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201425/08/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la docu mentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
DEVK1416370S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201425/08/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la docu mentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
DEVK1409872S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1404921S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201410/04/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la docu mentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
DEVK1404921S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201410/04/2014
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
DEVK1311453S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la docu mentation, des archives et du patrimoine
Objet:
les bons de commande portant sur les achats documentaires, notamment d'ouvrages et de périodiques, dans la limite d'un montant de 5 000 € HT
DEVK1311453S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201310/12/2013
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
DEVK1305338S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
DEVK1235047S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.